STATORBEFESTIGUNG IM DREHMOMENTSENSOR

Brevet européen · EP3407045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3407045
Numéro de demande
EP18173187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2018
Publié
28 nov. 2018
Délivré
11 mars 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017111305 23.05.2017
DE 102017118456 14.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

Schmotz, Hans

85653 Aying, DE

Cano, Miguel

81541 München, DE

Berner, Sebastian

81371 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.