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Brevet européen · EP3407110 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3407110
- Numéro de demande
- EP16886528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2016
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G02B 26/08 (2006.01)B81B 7/00 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016009889 21.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088436 22.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/126289 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Shizuoka 435-8558, JP
Shizuoka 435-8558, JP
Shizuoka 435-8558, JP
Shizuoka 435-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.