MOUVEMENT HORLOGER À FONCTION "STOP SECOND"
Brevet européen · EP3407142 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3407142
- Numéro de demande
- EP18171193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 28 nov. 2018
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 6642017 22.05.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 28 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Officine Panerai AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 28.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
25160 Malbuisson, FR
25500 Morteau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.