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Brevet européen · EP3407462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3407462
Numéro de demande
EP18183727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2010
Publié
28 nov. 2018
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02J 7/02 (2016.01)
H02J 50/12 (2016.01)
H02J 50/40 (2016.01)
H02J 50/50 (2016.01)
H02J 50/80 (2016.01)
Priorité
JP 2009170805 22.07.2009
Divisionnaire de
EP10006070
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

MITA, Hiroyuki

Tokyo, 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.