BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3407772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3407772
- Numéro de demande
- EP17706143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/07 (2006.01)G02B 23/24 (2006.01)G02B 6/26 (2006.01)G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016201324 29.01.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/200007 25.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129186 03.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 17 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.09.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
68753 Waghäusel, DE
75015 Bretten, DE
75015 Bretten, DE
76228 Karlsruhe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.