BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3407772 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3407772
Numéro de demande
EP17706143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
9 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/07 (2006.01)
G02B 23/24 (2006.01)
G02B 6/26 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
DE 102016201324 29.01.2016
Demande PCT
PCT/DE2017/200007 25.01.2017
Publication PCT
WO2017/129186 03.08.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  6. 17 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.09.2021

  7. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

HOFFMANN, Marco

68753 Waghäusel, DE

TEWES, Moritz

75015 Bretten, DE

GÖTZ, Dieter

75015 Bretten, DE

WEBER, Bernd Claus

76228 Karlsruhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.