GEWEBE-/GEFÄSSVERSIEGELER UND/ODER SCHNEIDER MIT VARIABLEN FORMEN EINER KLEMMANORDNUNG MIT PARTIELLER DLC-BESCHICHTUNG

Brevet européen · EP3407801 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3407801
Numéro de demande
EP17743862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/28 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/29 (2006.01)
A61B 17/295 (2006.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/32 (2006.01)
Priorité
IN 201621002675 25.01.2016
Demande PCT
PCT/IN2017/000016 23.01.2017
Publication PCT
WO2017/130214 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

SHAH, S. Dipen

Mumbai Maharashtra 400097, IN

WALDE, Sandeep

Thane Maharashtra 421201, IN

DUDHEDIA, Uddhavraj

Mumbai Maharashtra 400060, IN

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