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Brevet européen · EP3407827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3407827
- Numéro de demande
- EP17702602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2016/153466 29.01.2016WO PCT/EP2016/190958 27.09.2016WO PCT/EP2016/206385 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051953 30.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129826 03.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
8152 Glattpark
8400 Winterthur
8400 Winterthur
78239 Rielasingen-Worblingen, DE
8468 Waltalingen
8404 Winterthur
6987 Caslano
Church Point NSW 2105, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.