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Brevet européen · EP3407941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3407941
- Numéro de demande
- EP16888529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/46 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/US2016/015680 29.01.2016
- Demande PCT
- PCT/US2016/027577 14.04.2016
- Publication PCT
- WO2017/131802 03.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
Raleigh, North Carolina 27617, US
Roxboro, North Carolina 27574, US
Cary, North Carolina 27513, US
Hayward, California 94545, US
Morton, Pennsylvania 19070, US
Dover, Delaware 19901, US
Stow, Massachusetts 01775, US
Randolph, New Jersey 07869, US
Highland Park, New Jersey 08904, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.