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Brevet européen · EP3407988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3407988
- Numéro de demande
- EP16794770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/02 (2006.01)A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/02 (2012.01)
- Priorité
- SI 201600028 27.01.2016
- Demande PCT
- PCT/SI2016/000022 15.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/131590 03.08.2017
- Langue du dépôt
- slovène
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 20 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.02.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
HROVAT, Andrej
4260 Radovljica, SI
AVGUSTIN, Vinko
4274 Zirovnica, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.