SPIELZEUG
Brevet européen · EP3407997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3407997
- Numéro de demande
- EP17703648
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Radié
- 11 juin 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A63H 33/00 (2006.01)A63H 3/28 (2006.01)A63H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016000630 25.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000046 17.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129349 03.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.06.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 11 nov. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 11 nov. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Boxine GmbH, Grafenberger Allee 120, 40237 Düsseldorf, Allemagne → tonies GmbH, Oststrasse 119, 40210 Düsseldorf, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.11.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
2 entrées antérieures
- 11 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 11.02.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
40476 Düsseldorf, DE
40468 Düsseldorf, DE
41564 Kaarst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.