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Brevet européen · EP3408043 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3408043
Numéro de demande
EP17700717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
11 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B22D 41/22 (2006.01)
B22D 41/28 (2006.01)
B22D 41/34 (2006.01)
Priorité
EP 16152591 25.01.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/051428 24.01.2017
Publication PCT
WO2017/129563 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Titulaire

VESUVIUS GROUP S.A

Vesuvius Group S.A

Rue de Douvrain, 17, 7011 Ghlin, BE

Inventeur

COLLURA, Mariano

7110 Strepy-Bracquegnies, BE

SIBIET, Fabrice

59680 Colleret, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.