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Brevet européen · EP3408052 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408052
- Numéro de demande
- EP17709177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 10 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 7/04 (2006.01)B23Q 39/02 (2006.01)
- Priorité
- IT UB20160244 28.01.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/050441 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/130146 03.08.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 10 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.