ELEKTRISCH LEITENDES MEHRSCHICHTIGES MATERIAL
Brevet européen · EP3408082 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408082
- Numéro de demande
- EP16887817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B32B 5/02 (2006.01)C03C 25/14 (2018.01)C03C 25/46 (2006.01)D06M 11/84 (2006.01)B32B 7/00 (2019.01)B32B 17/04 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 5/22 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 17/02 (2006.01)C03C 25/47 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2016/050392 27.01.2016
- Publication PCT
- WO2017/130023 03.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Titulaire
1073 Riga, LV
2111 Ramava, Kekavas novads, LV
1024 Priedkalne, Garkalnes novads, LV
5052 Ikskile, Ikskiles novads, LV
Inventeur
1073 Riga, LV
1024 Priedkalne, Garkalnes novads, LV
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.