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Brevet européen · EP3408203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3408203
Numéro de demande
EP16831927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
5 déc. 2018
Délivré
24 avr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 19/12 (2006.01)
B31F 1/07 (2006.01)
Priorité
IT UB20160458 25.01.2016
Demande PCT
PCT/IT2016/000285 02.12.2016
Publication PCT
WO2017/130228 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 24 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2019

Parties

Inventeur

PERINI, Fabio

55049 Viareggio (LU), IT

GIURLANI, Giovacchino

55018 Capannori (LU), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.