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Brevet européen · EP3408209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408209
- Numéro de demande
- EP17716791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B66C 13/40 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)B66C 13/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202016002296 U 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000459 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174204 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 22 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
RESCH, Juergen
88456 Degernau, DE
FENKER, Oliver
88447 Warthausen, DE
PALBERG, Michael
88499 Riedlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.