MOUSSE DE COPOLYMÈRE À BLOCS POLYAMIDES ET À BLOCS POLYÉTHERS
Brevet européen · EP3408317 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408317
- Numéro de demande
- EP17706847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/12 (2006.01)C08J 9/14 (2006.01)C08G 69/40 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650719 29.01.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050187 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129913 03.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 5 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 8 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.07.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
27300 Bernay, FR
27500 Pont-Audemer, FR
27300 Saint-Martin-du-Tilleul, FR
27000 Evreux, FR
27120 Le Val-David, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.