EISENBAHN- ODER STRASSENBAHNSCHIENE
Brevet européen · EP3408448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408448
- Numéro de demande
- EP16784128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- E01B 19/00 (2006.01)E01B 21/00 (2006.01)E01C 9/06 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20160034 26.01.2016
- Demande PCT
- PCT/CZ2016/050030 29.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/129150 03.08.2017
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 2 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.12.2024
- 26 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Eisenreich, Jan, Barakova 28, 326 00 Plzen, République tchèque → Vitesse, spol. s r.o., Na Pastvinach 663/8, 500 08 Hradec Kralove, République tchèque
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 5 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2024
- 29 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2022
- 10 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.12.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
Eisenreich, Jan
326 00 Plzen, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.