STRÖMUNGSMASCHINE MIT BESCHAUFELTEM DIFFUSOR
Brevet européen · EP3408503 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408503
- Numéro de demande
- EP16828750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01D 9/04 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016201256 28.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/082817 29.12.2016
- Publication PCT
- WO2017/129342 03.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 8 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.05.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
46147 Oberhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.