ÉLÉMENT D'INJECTION MUNI D'UN DISPOSITIF D'ALLUMAGE
Brevet européen · EP3408522 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408522
- Numéro de demande
- EP17706575
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 22 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F02K 9/52 (2006.01)F02K 9/95 (2006.01)F23D 14/64 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650713 29.01.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050179 26.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129908 03.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 2 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ARIANEGROUP SAS, 51-61 Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, France → ArianeGroup SAS, 51-61 Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, France
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 7 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 07.12.2021
- 3 nov. 2021
Titulaire
- Titulaire
- ARIANEGROUP SAS, Tour Cristal, 7-11 quai André Citroën, 75015 Paris, France → ARIANEGROUP SAS, 51-61 Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, France
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
1 entrée antérieure
- 22 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
Parties
Inventeur
27950 Saint Marcel, FR
27120 Houlbec-Cocherel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.