KONDENSATABLEITERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3408579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408579
- Numéro de demande
- EP17702929
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16T 1/48 (2006.01)F16T 1/02 (2006.01)F01K 25/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201601632 28.01.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050208 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129986 03.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
MILLER, Jeremy
Cheltenham Gloucestershire GL51 9NQ, GB
USHER, Peter
Cheltenham Gloucestershire GL51 9NQ, GB
OLIVER, David
Cheltenham Gloucestershire GL51 9NQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.