DETECTION ET QUANTIFICATION D'USAGES D'EAU CHAUDE SANITAIRE
Brevet européen · EP3408592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408592
- Numéro de demande
- EP17700477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 3 juin 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 19/10 (2006.01)G01F 15/06 (2006.01)G01F 15/075 (2006.01)
- Priorité
- FR 1650552 25.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/050007 02.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129378 03.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
HAEFFNER, Hugues
92100 Boulogne Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.