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Brevet européen · EP3408682 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408682
- Numéro de demande
- EP17745112
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/10 (2020.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/484 (2006.01)
- Priorité
- US 201662289277 P 31.01.2016US 201615339790 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/015869 31.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/132703 03.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
HALL, David S.
San Jose California 95148, US
KERSTENS, Pieter J.
Morgan Hill California 95037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.