MÉCANISME DE QUANTIÈME

Brevet européen · EP3408712 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3408712
Numéro de demande
EP17701749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
16 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 11/00 (2006.01)
G04B 19/24 (2006.01)
Priorité
EP 16152520 25.01.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/050238 17.01.2017
Publication PCT
WO2017/130075 03.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 12 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.05.2020

  6. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

FERNANDEZ SAMPEDRO, José

1997 Haute-Nendaz

LEMONNIER, Marc

39220 Les Rousses, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.