SYSTÈME DE TRANSPORT AUTOMATIQUE
Brevet européen · EP3408721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408721
- Numéro de demande
- EP17706580
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 5 févr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/02 (2020.01)B60W 30/095 (2012.01)B60W 30/16 (2020.01)E01C 1/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1600155 29.01.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050192 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129918 03.08.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.12.2020
- 5 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.02.2020
Parties
Titulaire
Moulene, Daniel
78670 Vilennes Sur Seine, FR
Inventeur
Moulene, Daniel
78670 Vilennes Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.