KABELBEARBEITUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3408904 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408904
- Numéro de demande
- EP17701341
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02G 1/12 (2006.01)H01R 43/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 16152828 26.01.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/051611 26.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/129658 03.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 25 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INVENTIO AG, Postfach, 6052 Hergiswil NW
Publié dans Swissreg le 25.04.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.