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Brevet européen · EP3408933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3408933
Numéro de demande
EP17744772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
20 oct. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 9/00 (2006.01)
F02D 41/04 (2006.01)
F02D 37/02 (2006.01)
F02P 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201615006846 26.01.2016
Demande PCT
PCT/US2017/014765 24.01.2017
Publication PCT
WO2017/132160 03.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Cummins Power Generation IP, Inc.

1400 73rd Avenue, NE, Minneapolis, MN 55432, US

Inventeur

PRIEM, Dan G.

Brooklyn Center Minnesota 54429, US

STEFFL, Leo T.

Plymouth Minnesota 55447, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.