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Brevet européen · EP3408964 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3408964
- Numéro de demande
- EP17703556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)H04L 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201662288374 P 28.01.2016US 201615182433 14.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/014439 20.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/132070 03.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 20 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Maucher Jenkins, Patentanwälte & Rechtsanwälte, Urachstr. 23, 79102 Freiburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
San Diego California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.