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Brevet européen · EP3409196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409196
Numéro de demande
EP18175042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2018
Publié
5 déc. 2018
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
A61B 5/087 (2006.01)
Priorité
JP 2017108749 31.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

YAMAGISHI, Anna

Tokorozawa-shi, Saitama, JP

TSUJI, Makoto

Tokorozawa-shi, Saitama, JP

HIGASHI, Kazuri

Tokorozawa-shi, Saitama, JP

SUGIYAMA, Takayuki

Tokorozawa-shi, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.