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Brevet européen · EP3409261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409261
Numéro de demande
EP17743881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
26 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
4 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61K 6/833 (2020.01)
A61K 6/853 (2020.01)
Priorité
JP 2016012801 26.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/000092 05.01.2017
Publication PCT
WO2017/130647 03.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 27 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

  5. 27 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.07.2023

  6. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Titulaire

GC Corporation

584-1 Nakahinata, Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1307, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MIYAKE, Takahiro

Tokyo 174-8585, JP

MORI, Daizaburo

Tokyo 174-8585, JP

YOKOHARA, Hayato

Tokyo 174-8585, JP

YOSHINAGA, Masatoshi

Tokyo 174-8585, JP

HOSHINO, Tomohiro

Tokyo 174-8585, JP

FUJIMOTO, Tatsuya

Tokyo 174-8585, JP

MASHIO, Go

Tokyo 174-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.