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Brevet européen · EP3409399 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3409399
- Numéro de demande
- EP16888102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 1 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 11/10 (2006.01)B22D 41/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016011775 25.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/083186 09.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/130517 03.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
FUKUNAGA, Shinichi
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
SADANO, Takashi
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
KURODA, Takahiro
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
MIZOBE, Arito
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
OKADA, Takuya
Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.