SPANNVORRICHTUNG MIT HEBEFUNKTION

Brevet européen · EP3409414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409414
Numéro de demande
EP17759930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
9 avr. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 3/06 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
F15B 15/26 (2006.01)
B23Q 1/00 (2006.01)
B23Q 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016056154 02.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/007537 27.02.2017
Publication PCT
WO2017/150464 08.09.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

  3. 9 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

Parties

Titulaire

Kosmek Ltd.

2-1-5 Murotani Nishi-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-2241, JP

Inventeur

HARUNA, Yosuke

Kobe-shi Hyogo 651-2241, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.