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Brevet européen · EP3409601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3409601
- Numéro de demande
- EP16888022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 1 juil. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65B 57/10 (2006.01)A61J 1/03 (2006.01)B65B 9/04 (2006.01)B65B 35/26 (2006.01)B65B 57/12 (2006.01)B65B 57/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016012170 26.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/069597 01.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/130436 03.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 1 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2020
Parties
Inventeur
MARUYAMA Shunji
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
SAKAIDA Norihiko
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
OHYAMA Tsuyoshi
Komaki-shi Aichi 485-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.