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Brevet européen · EP3409833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3409833
Numéro de demande
EP17893956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2017
Publié
5 déc. 2018
Délivré
13 juil. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 1/10 (2006.01)
D03D 15/00 (2021.01)
D21F 7/08 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/002721 26.01.2017
Publication PCT
WO2018/138827 02.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Nippon Filcon Co., Ltd

2220, Ohmaru, Inagi-shi, Tokyo 206-0801, JP

Inventeur

UEDA Ikuo

Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP

TAJIMA Akira

Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP

HASHIGUCHI Teppei

Fuji-shi Shizuoka 419-0201, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.