SOLARWÄRMESAMMELROHR

Brevet européen · EP3410031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410031
Numéro de demande
EP16888120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2016
Publié
5 déc. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24S 70/30 (2018.01)
F24S 10/70 (2018.01)
F24S 70/10 (2018.01)
Priorité
JP 2016015492 29.01.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/084341 18.11.2016
Publication PCT
WO2017/130535 03.08.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

SASATANI, Toru

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

TSUTSUI, Takuhito

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

IGIMI, Daisuke

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

KUROYAMA, Tomohiro

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

NORITAKE, Kazuto

Kariya-shi Aichi 448-8671, JP

OKUHARA, Yoshiki

Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.