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Brevet européen · EP3410032 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410032
- Numéro de demande
- EP16888121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2016
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 19 mai 2021
- Radié
- 28 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24S 70/20 (2018.01)F24S 70/30 (2018.01)
- Priorité
- JP 2016015505 29.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/084342 18.11.2016
- Publication PCT
- WO2017/130536 03.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 19 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
SASATANI, Toru
Kariya-shi Aichi 448-8671, JP
TSUTSUI, Takuhito
Kariya-shi Aichi 448-8671, JP
IGIMI, Daisuke
Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP
KUROYAMA, Tomohiro
Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP
NORITAKE, Kazuto
Kariya-shi Aichi 448-8671, JP
OKUHARA, Yoshiki
Nagoya-shi Aichi 456-8587, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.