VERKOHLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3410052 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410052
Numéro de demande
EP18174738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2018
Publié
5 déc. 2018
Délivré
27 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
28 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F27B 7/16 (2006.01)
C10B 47/30 (2006.01)
C10B 53/02 (2006.01)
C10B 57/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017108083 31.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 3 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  6. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Titulaire

Hitachi Zosen Corporation

7-89, Nanko-kita 1-chome Suminoe-ku, Osaka-shi, Osaka 559-8559, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NAKASHITA, Yoshihiro

Kure-city, Hiroshima 729-2604, JP

SAKAMOTO, Ryoichi

Osaka-shi, Osaka 559-8559, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.