STEUERUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP3410092 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410092
- Numéro de demande
- EP18171482
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01M 15/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201715603082 23.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 5 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
SUNDARARAJAN, GURUPRASAD NMN
KA 560066 Bangalore, IN
PILLAI, Prashanth
KA 560066 Bangalore, IN
Krishnan R., Murali
KA 560066 Bangalore, IN
HEFNER, Rebecca
Greenville, SC South Carolina 29615, US
FOULKES, Bradford
Greenville, SC South Carolina 29615, US
VISWANATHAN, Anbarasan
KA 560066 Bangalore, IN
KELLY, Robert G.
KA 560066 Bangalore, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.