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Brevet européen · EP3410233 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410233
- Numéro de demande
- EP18184711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2010
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G04R 60/12 (2013.01)
- Priorité
- JP 2009165503 14.07.2009
- Divisionnaire de
- EP14161978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
Fujisawa, Teruhiko
Nagano, 392-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.