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Brevet européen · EP3410559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410559
- Numéro de demande
- EP17744394
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2017
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/02 (2016.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016013397 27.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/002956 27.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/131164 03.08.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
TAKENO, Kazuta
Tokyo 108-8212, JP
KANO, Takashi
Tokyo 108-8212, JP
KITAMURA, Kenji
Tokyo 108-8212, JP
MIZOGUCHI, Yasunari
Tokyo 108-8212, JP
SEKIGUCHI, Kunihisa
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.