STATOR UND MOTOR
Brevet européen · EP3410576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410576
- Numéro de demande
- EP18173647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2018
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/34 (2006.01)H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017108449 31.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Nagasawa, Jun
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.