BILDCODIERUNGSVORRICHTUNG UND BILDDECODIERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3410706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410706
- Numéro de demande
- EP18185484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2008
- Publié
- 5 déc. 2018
- Délivré
- 1 déc. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 19/00 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/139 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)H04N 19/61 (2014.01)H04N 19/593 (2014.01)H04N 19/103 (2014.01)H04N 19/174 (2014.01)H04N 19/19 (2014.01)
- Priorité
- JP 2007173379 29.06.2007JP 2007268429 15.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUKUBA, Takeshi
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
TOKUMO, Yasuaki
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.