TIERAUSSORTIERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3410850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410850
Numéro de demande
EP16810444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2016
Publié
12 déc. 2018
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A01M 23/38 (2006.01)
A01M 23/12 (2006.01)
A01M 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201519845 10.11.2015
GB 201522229 16.12.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/000200 09.11.2016
Publication PCT
WO2017/081432 18.05.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.12.2025

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 16 déc. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.12.2024

  4. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

ITRAP Technologies Limited

The Coach House Hooklands Lewes Road Scaynes Hill, Haywards Heath, West Sussex RH17 7NG, GB

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

ROUND, Jonathan

Barnsley South Yorkshire S74 0HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.