SYSTEME DE MANUTENTION DE PREPARATIONS CULINAIRES

Brevet européen · EP3410859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410859
Numéro de demande
EP17706695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
1 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A21C 11/00 (2006.01)
Priorité
FR 1650844 03.02.2016
FR 1750806 31.01.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/052225 02.02.2017
Publication PCT
WO2017/134149 10.08.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 10 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

  6. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Ekim

7 rue Edouard Buffard, 77144 MontEvrain, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

HAMON, Cyrill

77144 Montevrain, FR

ROVERSO, Sébastien

77144 Chalifert, FR

RASCLE, Didier

77144 Montevrain, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.