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Brevet européen · EP3410866 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410866
- Numéro de demande
- EP17702885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 11/00 (2006.01)A23C 11/02 (2006.01)A23C 11/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 16154267 04.02.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/052438 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/134253 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.