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Brevet européen · EP3410871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410871
Numéro de demande
EP17704863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
11 janv. 2023
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 3/12 (2006.01)
Priorité
US 201615014748 03.02.2016
Demande PCT
PCT/US2017/013854 18.01.2017
Publication PCT
WO2017/136138 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Inventeur

DAMHUIS, Eduard, Hendrikus, Johannes

1470 Bousval, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.