FUNKTIONALE SOCKE
Brevet européen · EP3410877 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410877
- Numéro de demande
- EP17810685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A41B 11/00 (2006.01)A41B 11/08 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201615179598 10.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/032256 11.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/213792 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 29 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 29 déc. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.12.2023
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.