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Brevet européen · EP3410881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410881
- Numéro de demande
- EP17746668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A42B 3/10 (2006.01)A42B 3/12 (2006.01)A42B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662290251 P 02.02.2016
- Demande PCT
- PCT/CA2017/050109 31.01.2017
- Publication PCT
- WO2017/132758 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Inventeur
Hoshizaki, Thomas Blaine
Ottawa, Ontario K1M 1K4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.