STUHL
Brevet européen · EP3410892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410892
- Numéro de demande
- EP17747853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/44 (2006.01)A47C 1/024 (2006.01)A47C 3/12 (2006.01)A47C 3/027 (2006.01)
- Priorité
- NZ 71671316 05.02.2016
- Demande PCT
- PCT/NZ2017/050009 03.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/135831 10.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
O'HARA, Wayne Douglas
Lower Hutt, NZ
YOUNG, Aaron Michael
Lower Hutt, NZ
LIN, Kai Xi
Wellington, NZ
STEVENSON, Paul James
Wellington, NZ
COLLINGS, Martyn Walter Goodwin
Wellington, NZ
PARKER, Kent Wallace
Lower Hutt, NZ
BATEMAN, Gavin James
Wellington, NZ
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