ELEKTRISCH VERSTELLBARES MÖBELSTÜCK
Brevet européen · EP3410895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3410895
- Numéro de demande
- EP17708153
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 févr. 2017
- Publié
- 12 déc. 2018
- Délivré
- 5 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 1 févr. 2037
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016101955 04.02.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100069 02.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/133729 10.08.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 5 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2019
Parties
Titulaire
Laing, Karsten
71566 Althütte, DE
Inventeur
Laing, Karsten
71566 Althütte, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.