RÖNTGENBILDGEBUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3410941 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3410941
Numéro de demande
EP17707665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2017
Publié
12 déc. 2018
Délivré
29 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
26 janv. 2037
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61B 6/03 (2006.01)
Priorité
IT UB20160047 01.02.2016
IT UB20160102 01.02.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/050438 27.01.2017
Publication PCT
WO2017/134546 10.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 23 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  5. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Inventeur

FORTUNA, Damiano

50067 Rignano Sull'Arno (Firenze), IT

MANETTI, Leonardo

52025 Montevarchi (Arezzo), IT

DE MICHELI, Denis Mattia

56023 Cascina (Pisa), IT

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